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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S
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A.N.D.E.S. Le réseau des épiceries solidaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.N.D.E.S. Le réseau des épiceries solidaires
Association Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S.), Association déclarée

Numéro de dépôt :
4110069
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2024
A.N.D.E.S. Le réseau des épiceries solidaires de Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S

Présentation de la marque A.N.D.E.S. Le réseau des épiceries solidaires

Déposée le 1 août 2014 par l'association loi 1901 Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A.N.D.E.S. Le réseau des épiceries solidaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S domicilié(e) 7 rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 711 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.N.D.E.S. LE RESEAU DES EPICERIES SOLIDAIRES, A L'ATTENTION D'EMILIE GERARD domicilié(e) 7 RUE DE DOMREMY, 750013 PARIS - France.

La marque A.N.D.E.S. Le réseau des épiceries solidaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.N.D.E.S. Le réseau des épiceries solidaires est expirée depuis le 1 août 2024.

Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES GOURMANDS , LA COMPAGNIE DES GOURMANDS , 100% SOLIDAIRE


Association Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S.), Association déclarée - 7 rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France - SIREN 437711807


A.N.D.E.S. LE RESEAU DES EPICERIES SOLIDAIRES, A L'ATTENTION D'EMILIE GERARD - 7 RUE DE DOMREMY, 750013 PARIS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.