Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASSIF MUSIQUES & DANSES
Association Nationale Cultures et Traditions Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3541532
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MASSIF MUSIQUES & DANSES de Nationale Cultures et Traditions

Présentation de la marque MASSIF MUSIQUES & DANSES

Déposée le 30 novembre 2007 par l'association loi 1901 Nationale Cultures et Traditions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSIF MUSIQUES & DANSES »

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale Cultures et Traditions domicilié(e) 35 route de saint priest,03800 GANNAT - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 414 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale Cultures et Traditions domicilié(e) 35 route de saint priest,03800 GANNAT - 03800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Association Nationale Cultures et Traditions Association loi 1901 - 35 route de saint priest,03800 GANNAT - 03800 - France - SIREN 398414847


Association Nationale Cultures et Traditions - 35 route de saint priest,03800 GANNAT - 03800 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484657 - Publication au BOPI 2008-11-06

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).