Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX D'AIMANT
NATIONAL VD : Société à Responsabilité Limitée - Le Victoria, Avenue de Belgique, 06350 GOLFE JUAN - VALLAURIS.

Numéro de dépôt :
1275174
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
28/05/1994
CROIX D\'AIMANT de NATIONAL VD : - Le Victoria

Présentation de la marque CROIX D'AIMANT

Déposée le 28 mai 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATIONAL VD : - Le Victoria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « CROIX D'AIMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATIONAL VD : - Le Victoria - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur M. DONSIMONI - France.

La marque CROIX D'AIMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX D'AIMANT est expirée depuis le 28 mai 1994.

NATIONAL VD : - Le Victoria a également déposé les autres marques suivantes : "CROIX VITALE MAGIQUE"


NATIONAL VD : Société à Responsabilité Limitée - Le Victoria, Avenue de Belgique, 06350 GOLFE JUAN - VALLAURIS. - France


Monsieur M. DONSIMONI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Métaux précieux et leurs alliages, et objets en ces matières ou en plaqué et en particulier bijoux.