NATIONAL ELECTRONIC SERVICE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3175000
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
Présentation de la marque NES
Déposée le 12 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATIONAL ELECTRONIC SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATIONAL ELECTRONIC SERVICE domicilié(e) Rue des Genêts, Zone Industrielle La Saussaye - 45590 - SAINT-CYR-EN-VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 544 869 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
La marque NES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NES est expirée depuis le 12 juillet 2022.
NATIONAL ELECTRONIC SERVICE, Société par actions simplifiée - Rue des Genêts, Zone Industrielle La Saussaye - 45590 - SAINT-CYR-EN-VAL - France - SIREN 387544869
DS AVOCATS, Bertrand POTOT - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413890 - Publication au BOPI 2005-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499287 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15
Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils de communication et de traitement de données, appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; Cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques, appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques, télécommunication, services de radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphone. Services téléphoniques et radio téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; service de courrier électronique et diffusion d'informations par voies électroniques ; fournitures de connexion à un serveur informatique, services de fournitures d'accès sur le réseau Internet ; transmission et diffusion d'informations par le réseau Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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