National Electric Vehicle Sweden AB, société de droit suédois
Numéro de dépôt :
92434118
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2022
Présentation de la marque SENSONIC
Déposée le 14 septembre 1992 par la société étrangère National Electric Vehicle Sweden AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SENSONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est la société étrangère National Electric Vehicle Sweden AB domicilié(e) - 46138 - TROLLHÄTTAN - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque SENSONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENSONIC est expirée depuis le 14 septembre 2022.
National Electric Vehicle Sweden AB a également déposé les autres marques suivantes : TRIONIC , ECOPOWER
National Electric Vehicle Sweden AB, société de droit suédois - 46138 - TROLLHÄTTAN - Suède
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221751 - Publication au BOPI 2002-05-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Inscription le 8 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592284 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518907 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Circuits imprimés, circuits intégrés, connecteurs, appareils électriques et électroniques de contrôle, détecteurs, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), mémoires pour ordinateurs, microprocesseurs, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, puces (circuits intégrés), capteurs, capteurs électroniques, capteurs de position des engrenages dans la boîte de transmission d'un véhicule, capteurs de pression de la pédale d'accélérateur d'un véhicule, dispositif électronique de contrôle de l'embrayage, capteurs de contact du levier de vitesse d'un véhicule, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), raccordements électriques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, indicateurs, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, jauges, manomètres, appareils électriques et électroniques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure de précision,appareils pour la mesure des distances, mesureurs, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, enregistreurs de pression, mesureurs de pression, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, tableaux de commande.Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, automobiles, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, embrayages électroniques pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, leviers de vitesses de véhicules automobiles, dispositif d'allumage pour véhicules terrestres, bougies d'allumage pour moteurs à combustion, soupapes pour moteurs à combustion, systèmes d'injection pour moteurs à combustion, buses d'injection de carburant pour véhicules à moteur à combustion, turbocompresseurs de suralimentation pour moteurs à combustion
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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