HDS
Présentation de la marque HDS
Déposée le 12 octobre 1989 par NATIONAL ADVANCED SYSTEMS CORPORATION (société de droit américain de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDS est expirée depuis le 12 octobre 1999.
NATIONAL ADVANCED SYSTEMS CORPORATION (société de droit américain de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13