Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATION SLAVE
NATION SLAVE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3273563
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/02/2014
NATION SLAVE de NATION SLAVE

Présentation de la marque NATION SLAVE

Déposée le 12 février 2004 par l'association loi 1901 NATION SLAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NATION SLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 10 novembre 2024.

Le déposant est l'association loi 1901 NATION SLAVE domicilié(e) 39 RUE RAOUL BRIQUET,62210 AVION - 62210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PHILIPPE ZANDECKI domicilié(e) 39 RUE RAOUL BRIQUET,62210 AVION - 62210 - France.

La marque NATION SLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATION SLAVE est expirée depuis le 12 février 2014.


NATION SLAVE ASSOCIATION LOI 1901 - 39 RUE RAOUL BRIQUET,62210 AVION - 62210 - France


MR PHILIPPE ZANDECKI - 39 RUE RAOUL BRIQUET,62210 AVION - 62210 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Republication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Savons ; parfums, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, produits de rasage produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Armes à feu, munitions et projectiles explosifs ; feux d'artifice, produits pyrotechniques, pétards étuis pour fusils, fusée de signalisation. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de montre, porte clefs de fantaisie statues ou figurine (statuettes) en métaux précieux. Etuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Photographies, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles. Cuirs et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes sacs de campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes les matières ou en matières plastiques, fauteuils sièges, literie, boîtes en bois. Peignes et éponges, brosses, porcelaine, faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines en porcelaine en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres vaisselle non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures, (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements. Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, ballons et ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, patins à glace ou à roulettes trotinettes, planche à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapiocca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Sandwitches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques. Cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Télécommunications, informations en matière de télécommunications – Emissions radiophoniques ou télévisées. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Information en matière de transport. Distribution de journaux. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs, publications de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location (de films cinématographiques) (d'enregistrements sonores) (de décors de spectacle). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de spectacles. Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, services hôteliers ; réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services hospitaliers, maisons médicalisées. Maison de convalescence ou de repos. Services d'opticien, salons de beauté. Salons de coiffure. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Agences de surveillance nocturne. Agences de surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité, détectives. Tabacs, articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papiers à cigarettes, pipes, briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis – à cigares non en métaux précieux. – à cigarettes non en métaux précieux, cendriers non en métaux précieux. Publicité ; gestion des affaires commerciales, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Organisations d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires relations publiques. Assurances affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Service de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux. Consultation en matière financière, estimations financières.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.