FRANCOPHONIE
Présentation de la marque FRANCOPHONIE
Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) NATIO-VIED'ASSURANCE SUR LA VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCOPHONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCOPHONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOPHONIE est expirée depuis le 24 juillet 2008.
NATIO-VIED'ASSURANCE SUR LA VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35