Déposée le 27 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATIO – DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATIO-DISTRIBUTION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATIO – DISTRIBUTION domicilié(e) 35 AVENUE TRESPOEY,64000 PAU (dossier no 2369565) - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Martine PERROT SARL NATIO DISTRIBUTION domicilié(e) 35, avenue Trespoey,64000 PAU (dossier no 2369565) - 64000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATIO-DISTRIBUTION est expirée depuis le 27 mai 2018.
NATIO – DISTRIBUTION SARL - 35 AVENUE TRESPOEY,64000 PAU (dossier no 2369565) - 64000 - France - SIREN 451341184
Madame Martine PERROT SARL NATIO DISTRIBUTION - 35, avenue Trespoey,64000 PAU (dossier no 2369565) - 64000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Inscription le 8 avril 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°478525 - Publication au BOPI 2008-04-08
Inscription le 8 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478526 - Publication au BOPI 2008-04-08
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2008 n°2369565 - Publication au BOPI 2008-04-08
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni prépares, ni transformés, graines (semences) - plantes et fleurs naturelles Fleurs artificielles Tapis, paillassons Ustensiles et récipient pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaque Jouets, décoration arbre de Noël Cuir et imitation du cuir, valises, bagages, parapluies Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques : boîtes en bois ou en matières plastiques, cintre pour vêtement.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NATIO-DISTRIBUTION"