Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NCT NATIO COURT TERME
NATIO COURT TERME (société d'investissement à capital variable)

Numéro de dépôt :
1466926
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998
NCT NATIO COURT TERME de NATIO COURT TERME (société d\'investissement à capital variable

Présentation de la marque NCT NATIO COURT TERME

Déposée le 19 mai 1988 par NATIO COURT TERME (société d'investissement à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NCT NATIO COURT TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NATIO COURT TERME (société d'investissement à capital variable) domicilié(e) 18, boulevard Montmartre, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque NCT NATIO COURT TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NCT NATIO COURT TERME est expirée depuis le 19 mai 1998.


NATIO COURT TERME (société d'investissement à capital variable) - 18, boulevard Montmartre, 75002 PARIS. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

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