Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Deli'saveurs
NATILUS FOOD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3305311
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2014
Deli\'saveurs de NATILUS FOOD

Présentation de la marque Deli'saveurs

Déposée le 21 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) NATILUS FOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Deli'saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATILUS FOOD domicilié(e) 15 rue du faubourg Montmartre,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 406 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAUTILUS FOOD SA domicilié(e) 12 RUE DU FAUBOURG MONTMARTRE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Deli'saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deli'saveurs est expirée depuis le 21 juillet 2014.


NATILUS FOOD Société Anonyme - 15 rue du faubourg Montmartre,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 399406156


NAUTILUS FOOD SA - 12 RUE DU FAUBOURG MONTMARTRE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanes du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, gales comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.