Marque expirée - Marque en non vigueur

HEVEA
NATICCO SARL

Numéro de dépôt :
3395693
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/12/2015
HEVEA de NATICCO

Présentation de la marque HEVEA

Déposée le 6 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATICCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HEVEA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATICCO domicilié(e) 4 rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE Cedex 4 - 31031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 234 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATICCO domicilié(e) 4 rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE Cedex 4 - 31031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEVEA est expirée depuis le 6 décembre 2015.


NATICCO SARL - 4 rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE Cedex 4 - 31031 - France - SIREN 484234471


NATICCO - 4 rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE Cedex 4 - 31031 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois. Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.