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Marques déposées par monsieur Nathaniel
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Q QALYA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Q QALYA FRANCE
Monsieur Nathaniel, Adam vultaggio

Numéro de dépôt :
4620096
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
Q QALYA FRANCE de Nathaniel

Présentation de la marque Q QALYA FRANCE

Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par monsieur Nathaniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Q QALYA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur Nathaniel domicilié(e) 50 50 Boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nathaniel, Adam vultaggio domicilié(e) 50 Boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - Marseille - France.

La marque Q QALYA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620096.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q QALYA FRANCE arrivera à expiration en date du 3 février 2030.


Monsieur Nathaniel, Adam vultaggio - 50 50 Boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - Marseille - France


Monsieur Nathaniel, Adam vultaggio - 50 Boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - Marseille - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Vins beneficiant de l'appellation d'origine protégée cotes de Provence fabrique en France.