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Marques déposées par monsieur NATHANAËL CUVELIER
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CARTOUCHE PLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTOUCHE PLUS
Monsieur NATHANAËL CUVELIER
Madame VIRGINIE CUVELIER

Numéro de dépôt :
4500387
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
CARTOUCHE PLUS de NATHANAËL CUVELIER

Présentation de la marque CARTOUCHE PLUS

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par monsieur NATHANAËL CUVELIER et madame VIRGINIE CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTOUCHE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Les déposants sont monsieur NATHANAËL CUVELIER domicilié(e) 25 RUE MOZART - 82300 - CAUSSADE - France et madame VIRGINIE CUVELIER domicilié(e) 25 RUE MOZART - 82300 - CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VIRGINIE CUVELIER domicilié(e) 25 RUE MOZART - 82300 - CAUSSADE - France.

La marque CARTOUCHE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOUCHE PLUS arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.

NATHANAËL CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : pure medical , AIR MEDICAL , AIRVIA ORIGIN , AIRVIA CAR , MARLY , AIRVIA AERO , AIRVIA PRO , CARTOUCHE MAF , 1CARTOUCHE , AIRVIA : un air sain au quotidien


Monsieur NATHANAËL CUVELIER - 25 RUE MOZART - 82300 - CAUSSADE - France

Madame VIRGINIE CUVELIER - 25 RUE MOZART - 82300 - CAUSSADE - France


Madame VIRGINIE CUVELIER - 25 RUE MOZART - 82300 - CAUSSADE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Cartouches de toner et cartouches jet d'encre pour toutes marques d'imprimantes, télécopieurs, fax, scanner, imprimante thermique, photocopieur, encres solides, encre couleur et monochrome pour tous types d'imprimantes, cartouches d'encre pour imprimantes et kits de recharge pour cartouches d'encre.