Marque enregistrée - Marque en vigueur

BiOcérès ENGRAIS PURINS AMENDEMENTS
Madame Nathan DROUILLET

Numéro de dépôt :
4682044
Date de dépôt :
14/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2030
BiOcérès ENGRAIS PURINS AMENDEMENTS de Nathan DROUILLET

Présentation de la marque BiOcérès ENGRAIS PURINS AMENDEMENTS

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2020 par madame Nathan DROUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BiOcérès ENGRAIS PURINS AMENDEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est madame Nathan DROUILLET domicilié(e) 3 rue des meuniers - 85700 - Sèvremont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EIRL Nathan Drouillet, Monsieur Nathan Drouillet domicilié(e) 3 rue des meuniers - 85700 - Sèvremont - France.

La marque BiOcérès ENGRAIS PURINS AMENDEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682044.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BiOcérès ENGRAIS PURINS AMENDEMENTS arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.


Madame Nathan DROUILLET - 3 rue des meuniers - 85700 - Sèvremont - France


EIRL Nathan Drouillet, Monsieur Nathan Drouillet - 3 rue des meuniers - 85700 - Sèvremont - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Engrais ;

Préparations pour dégraisser ; savons ; huiles essentielles ;

Fongicides ; herbicides ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; tous les produits précités étant à l'exception du Brassica Napus, du colza, de la fétuque rouge, de l'hibiscus, de la rose de Chine, de l'orge, du lis, du lin, de la luzerne, du haricot, du poirier, du radis, du cassis, de la pomme de terre, du spathiphyllum et du blé dur ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour les animaux ; fourrages.