Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATAN
Mme. NATHALIE TRAPIER
M. ANDRE PONS

Numéro de dépôt :
4229409
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2025
NATAN de NATHALIE TRAPIER

Présentation de la marque NATAN

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par madame NATHALIE TRAPIER et monsieur ANDRE PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Les déposants sont madame NATHALIE TRAPIER domicilié(e) 16 AVENUE GASTELLIER, BAT 4 - 77120 - COULOMMIERS - France et monsieur ANDRE PONS domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GLACIERE - 77700 - CHESSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE TRAPIER domicilié(e) 16 AVENUE GASTELLIER, BAT 4 - 77120 - COULOMMIERS - France.

La marque NATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATAN arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.


Mme. NATHALIE TRAPIER - 16 AVENUE GASTELLIER, BAT 4 - 77120 - COULOMMIERS - France

M. ANDRE PONS - 19 CHEMIN DE LA GLACIERE - 77700 - CHESSY - France


Mme. NATHALIE TRAPIER - 16 AVENUE GASTELLIER, BAT 4 - 77120 - COULOMMIERS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

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