Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artisalie
NATHALIE TOUSSARD

Numéro de dépôt :
4586955
Date de dépôt :
02/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2029
Artisalie de NATHALIE TOUSSARD

Présentation de la marque Artisalie

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par NATHALIE TOUSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisalie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est NATHALIE TOUSSARD domicilié(e) 15 RUE HELENE BOUCHER - 91280 - ST PIERRE DU PERRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Toussard (Artisalie), Madame NATHALIE TOUSSARD domicilié(e) 15 RUE HELENE BOUCHER - 91280 - ST PIERRE DU PERRAY - France.

La marque Artisalie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisalie arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.


NATHALIE TOUSSARD - 15 RUE HELENE BOUCHER - 91280 - ST PIERRE DU PERRAY - France


Nathalie Toussard (Artisalie), Madame NATHALIE TOUSSARD - 15 RUE HELENE BOUCHER - 91280 - ST PIERRE DU PERRAY - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;

Plantes naturelles ; fleurs naturelles ;

Couture ; services d'imprimerie ; sérigraphie ;

Décoration intérieure ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.