Marque enregistrée - Marque en vigueur

PépitaS
Mme. nathalie sénécal

Numéro de dépôt :
4344184
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
PépitaS de nathalie sénécal

Présentation de la marque PépitaS

Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par madame nathalie sénécal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PépitaS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est madame nathalie sénécal domicilié(e) la butte aux proux, chemin des sablons - 14130 - Le Mesnil sur Blangy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. nathalie sénécal domicilié(e) la butte aux proux, chemin des sablons - 14130 - LE MESNIL-SUR-BLANGY - France.

La marque PépitaS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PépitaS arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

nathalie sénécal a également déposé les autres marques suivantes : Les élégantes


Mme. nathalie sénécal - la butte aux proux, chemin des sablons - 14130 - Le Mesnil sur Blangy - France


Mme. nathalie sénécal - la butte aux proux, chemin des sablons - 14130 - LE MESNIL-SUR-BLANGY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Périphériques d'ordinateurs ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).