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Marques déposées par NATHALIE RAULT
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Bio Plants Pommes de terre biologiques Plants et consommation
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio Plants Pommes de terre biologiques Plants et consommation
NATHALIE RAULT
JEAN-PAUL COUGARD

Numéro de dépôt :
3572584
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2018
Bio Plants Pommes de terre biologiques Plants et consommation de NATHALIE RAULT

Présentation de la marque Bio Plants Pommes de terre biologiques Plants et consommation

Déposée le 24 avril 2008 par NATHALIE RAULT et JEAN-PAUL COUGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Plants Pommes de terre biologiques Plants et consommation »

Les déposants sont NATHALIE RAULT domicilié(e) ROSSULIET,22530 MUR DE BRETAGNE - 22530 - France et JEAN-PAUL COUGARD domicilié(e) KERANGUEVEL,22340 PAULE - 22340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE RAULT domicilié(e) ROSSULIET,22530 MUR DE BRETAGNE - 22530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Plants Pommes de terre biologiques Plants et consommation est expirée depuis le 24 avril 2018.


NATHALIE RAULT - ROSSULIET,22530 MUR DE BRETAGNE - 22530 - France

JEAN-PAUL COUGARD - KERANGUEVEL,22340 PAULE - 22340 - France


NATHALIE RAULT - ROSSULIET,22530 MUR DE BRETAGNE - 22530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issues.