Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

U PESCA DORE
NATHALIE RAGGIOTTO
BATTELEKU, SARL

Numéro de dépôt :
3747923
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
U PESCA DORE de NATHALIE RAGGIOTTO

Présentation de la marque U PESCA DORE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2010 par NATHALIE RAGGIOTTO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATTELEKU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « U PESCA DORE »

Les déposants sont NATHALIE RAGGIOTTO domicilié(e) VILLA POLI LIEU DIT VALICELLA 20213 SANTA LUCIA DI MORIANI - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATTELEKU domicilié(e) 7 AVENUE GABRIEL DELAUNAY - 64500 - CIBOURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATTELEKU domicilié(e) 7 AVENUE GABRIEL DELAUNAY - 64500 - CIBOURE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33


NATHALIE RAGGIOTTO - VILLA POLI LIEU DIT VALICELLA 20213 SANTA LUCIA DI MORIANI - France

BATTELEKU, SARL - 7 AVENUE GABRIEL DELAUNAY - 64500 - CIBOURE - France - SIREN 4


BATTELEKU - 7 AVENUE GABRIEL DELAUNAY - 64500 - CIBOURE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548894 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.