Marque expirée - Marque en non vigueur

NATASEL
Nathalie QUIQUEMPOIS

Numéro de dépôt :
3685004
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2019
NATASEL de Nathalie QUIQUEMPOIS

Présentation de la marque NATASEL

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par Nathalie QUIQUEMPOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATASEL »

Le déposant est Nathalie QUIQUEMPOIS domicilié(e) 13 résidence du parc - 77169 - boissy le chatel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie QUIQUEMPOIS domicilié(e) 13 résidence du parc - 77169 - boissy le chatel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATASEL est expirée depuis le 20 octobre 2019.


Nathalie QUIQUEMPOIS - 13 résidence du parc - 77169 - boissy le chatel - France


Nathalie QUIQUEMPOIS - 13 résidence du parc - 77169 - boissy le chatel - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Formation ; Services de loisir.