Marque expirée - Marque en non vigueur
Nath5Art N5A
Numéro de dépôt :
3690829
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
Présentation de la marque Nath5Art N5A
Déposée le 13 novembre 2009 par NATHALIE QUINTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nath5Art N5A »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nath5Art N5A est expirée depuis le 13 novembre 2019.
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15