Marque enregistrée - Marque en vigueur

la capsule temporelle
Madame Nathalie QUERO

Numéro de dépôt :
4430695
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
la capsule temporelle de Nathalie QUERO

Présentation de la marque la capsule temporelle

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par madame Nathalie QUERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la capsule temporelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est madame Nathalie QUERO domicilié(e) 4 rue des vendanges - 66200 - Latour-bas-Elne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la capsule temporelle, Madame Nathalie QUERO domicilié(e) 4 rue des vendanges - 66200 - Latour-bas-Elne - France.

La marque la capsule temporelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la capsule temporelle arrivera à expiration en date du 21 février 2028.


Madame Nathalie QUERO - 4 rue des vendanges - 66200 - Latour-bas-Elne - France


la capsule temporelle, Madame Nathalie QUERO - 4 rue des vendanges - 66200 - Latour-bas-Elne - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.