Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Prieuré Curtil PC Objets et Décoration pour la Maison
Nathalie PRIEUR
Florence CURTIL

Numéro de dépôt :
3210019
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2013
Le Prieuré Curtil PC Objets et Décoration pour la Maison de Nathalie PRIEUR

Présentation de la marque Le Prieuré Curtil PC Objets et Décoration pour la Maison

Déposée le 17 février 2003 par Nathalie PRIEUR et Florence CURTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Prieuré Curtil PC Objets et Décoration pour la Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Nathalie PRIEUR domicilié(e) FERME DU SECRÉTAIN, CHEMIN D'ORVILLE,95380 LOUVRES - 95380 - France et Florence CURTIL domicilié(e) 9 Ruelle de l'étang,60950 ERMENONVILLE - 60950 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence CURTIL domicilié(e) 9 Ruelle de l'étang,60950 ERMENONVILLE - 60950 - France.

La marque Le Prieuré Curtil PC Objets et Décoration pour la Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Prieuré Curtil PC Objets et Décoration pour la Maison est expirée depuis le 17 février 2013.

Nathalie PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : Les Chasses de Vésigneux , Domaine de Vésigneux Maison d'Hôtes de Caractère Exclusive Private Guesthouse Picardie Oise Paillart


Nathalie PRIEUR - FERME DU SECRÉTAIN, CHEMIN D'ORVILLE,95380 LOUVRES - 95380 - France

Florence CURTIL - 9 Ruelle de l'étang,60950 ERMENONVILLE - 60950 - France


Florence CURTIL - 9 Ruelle de l'étang,60950 ERMENONVILLE - 60950 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Republication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; Coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie, boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqués) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.