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Marques déposées par madame Nathalie PAUTRAT épouse TAVERNIER
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MODERN ARCHIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERN ARCHIVES
Mme Nathalie PAUTRAT épouse TAVERNIER, (Nationalité Française)

Numéro de dépôt :
1749698
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/1999

Présentation de la marque MODERN ARCHIVES

Déposée le 26 septembre 1989 par madame Nathalie PAUTRAT épouse TAVERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODERN ARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Nathalie PAUTRAT épouse TAVERNIER domicilié(e) 38 avenue de la République, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque MODERN ARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERN ARCHIVES est expirée depuis le 26 septembre 1999.


Mme Nathalie PAUTRAT épouse TAVERNIER, (Nationalité Française) - 38 avenue de la République, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Transport, entreposage, conservation, messagerie et destruction d'archives émanant d'entreprises, d'artisans, de professions libérales

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.