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Marques déposées par madame Nathalie PATRAT
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CITOYENS PRODUCTEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITOYENS PRODUCTEURS
Madame Nathalie PATRAT

Numéro de dépôt :
4553225
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
CITOYENS PRODUCTEURS de Nathalie PATRAT

Présentation de la marque CITOYENS PRODUCTEURS

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par madame Nathalie PATRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITOYENS PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est madame Nathalie PATRAT domicilié(e) 12 rue Oger - 92340 - Bourg la Reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Citoyens Producteurs, Madame Nathalie Patrat domicilié(e) 12 Rue Oger - 92340 - Bourg la Reine - France.

La marque CITOYENS PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITOYENS PRODUCTEURS arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.


Madame Nathalie PATRAT - 12 rue Oger - 92340 - Bourg la Reine - France


Citoyens Producteurs, Madame Nathalie Patrat - 12 Rue Oger - 92340 - Bourg la Reine - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Lessives ; savons ; cosmétiques ; dentifrices ; masques de beauté ;

Savons médicinaux ; désinfectants ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; insectes comestibles non vivants ;

Pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits.