Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSATEC
Mme. Nathalie Oubennour, Agissant pour le compte de la société "OSATEC" en cours de formation
M. AHMED OUBENNOUR, Agissant pour le compte de la société "OSATEC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4315515
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
OSATEC de Nathalie Oubennour

Présentation de la marque OSATEC

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par madame Nathalie Oubennour et monsieur AHMED OUBENNOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Les déposants sont madame Nathalie Oubennour domicilié(e) MAISON, 69 BOULEVARD DU FELIBRIGE - 13009 - MARSEILLE - France et monsieur AHMED OUBENNOUR domicilié(e) MAISON, 69 BOULEVARD DU FELIBRIGE - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nathalie oubennour domicilié(e) 69 BOULEVARD du felibrige - 13009 - MARSEILLE--9E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque OSATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSATEC arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.


Mme. Nathalie Oubennour, Agissant pour le compte de la société "OSATEC" en cours de formation - MAISON, 69 BOULEVARD DU FELIBRIGE - 13009 - MARSEILLE - France

M. AHMED OUBENNOUR, Agissant pour le compte de la société "OSATEC" en cours de formation - MAISON, 69 BOULEVARD DU FELIBRIGE - 13009 - MARSEILLE - France


M. nathalie oubennour - 69 BOULEVARD du felibrige - 13009 - MARSEILLE--9E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Nettoyage de bâtiments (ménage) .