Déposée le 15 octobre 2003 par Nathalie NAPOLEONE et Luc PERINET-MARQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE FAMILY ROOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Les déposants sont Nathalie NAPOLEONE, épouse PERINET-MARQUET domicilié(e) Chemin de la Frasse,73370 Bourdeau - 73370 - France et Luc PERINET-MARQUET domicilié(e) Chemin de la Frasse,73370 Bourdeau - 73370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc PERINET-MARQUET domicilié(e) Chemin de la Frasse,73370 Bourdeau - 73370 - France.
La marque THE FAMILY ROOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FAMILY ROOM est expirée depuis le 15 octobre 2013.
Nathalie NAPOLEONE, épouse PERINET-MARQUET - Chemin de la Frasse,73370 Bourdeau - 73370 - France
Luc PERINET-MARQUET - Chemin de la Frasse,73370 Bourdeau - 73370 - France
Monsieur Luc PERINET-MARQUET - Chemin de la Frasse,73370 Bourdeau - 73370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipient d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; Plaques publicitaires métalliques ; objets d'art en métaux communs, en fer forgé ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanées de toutes ces matières ou en matière plastiques ; cintres pour vêtement ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballages en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine ; faience. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lits et de table. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Jeux, jouets, voitures, bus, camions ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbre de noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; luges.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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