Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SD
Mme. Nathalie MOURRAIN
ORNALYS, SARL

Numéro de dépôt :
4121726
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
SD de Nathalie MOURRAIN

Présentation de la marque SD

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par madame Nathalie MOURRAIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Les déposants sont madame Nathalie MOURRAIN domicilié(e) 7 Rue de la Motte Picquet - 75007 - Paris - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNALYS domicilié(e) 17 Rue Pastourelle - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORNALYS, Mme. Raisa Akopyan domicilié(e) 17 Rue Pastourelle - 75003 - PARIS - France.

La marque SD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SD est expirée depuis le 30 septembre 2024.


Mme. Nathalie MOURRAIN - 7 Rue de la Motte Picquet - 75007 - Paris - France

ORNALYS, SARL - 17 Rue Pastourelle - 75003 - PARIS - France - SIREN 4


ORNALYS, Mme. Raisa Akopyan - 17 Rue Pastourelle - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.