TOIT CARRE
Présentation de la marque TOIT CARRE
Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par madame Nathalie MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOIT CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOIT CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOIT CARRE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07