Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOIT CARRE
Mme. Nathalie MOREAU

Numéro de dépôt :
4395480
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
TOIT CARRE de Nathalie MOREAU

Présentation de la marque TOIT CARRE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par madame Nathalie MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOIT CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est madame Nathalie MOREAU domicilié(e) 3 rue hotel de ville - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie MOREAU domicilié(e) 3 rue hotel de ville, rdc - 44000 - NANTES - France.

La marque TOIT CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOIT CARRE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.


Mme. Nathalie MOREAU - 3 rue hotel de ville - 44000 - NANTES - France


Mme. Nathalie MOREAU - 3 rue hotel de ville, rdc - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Architecture ; stockage électronique de données.