Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Cannelés d'audrey Naturellement sans gluten Bordeaux
Madame Nathalie Moreau

Numéro de dépôt :
4459087
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
Les Cannelés d\'audrey Naturellement sans gluten Bordeaux de Nathalie Moreau

Présentation de la marque Les Cannelés d'audrey Naturellement sans gluten Bordeaux

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par madame Nathalie Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cannelés d'audrey Naturellement sans gluten Bordeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est madame Nathalie Moreau domicilié(e) 28 Rue de la Franchise - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Les Cannelés d'audrey Naturellement sans gluten Bordeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cannelés d'audrey Naturellement sans gluten Bordeaux arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.


Madame Nathalie Moreau - 28 Rue de la Franchise - 33000 - Bordeaux - France


NOVAGRAAF FRANCE, - 84 Cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 6 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790082 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Pâtisseries ; cannelés ; confiseries ; tous ces produits étant sans gluten ;

Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de pâtisseries, cannelés et confiseries, sans gluten ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports.