Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aeris Conseils AVOCATS & ASSOCIES
Madame Nathalie MEILLAND-PLANCHE

Numéro de dépôt :
4658935
Date de dépôt :
19/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2030
Aeris Conseils AVOCATS & ASSOCIES de Nathalie MEILLAND-PLANCHE

Présentation de la marque Aeris Conseils AVOCATS & ASSOCIES

Déposée par voie électronique le 19 juin 2020 par madame Nathalie MEILLAND-PLANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aeris Conseils AVOCATS & ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est madame Nathalie MEILLAND-PLANCHE domicilié(e) 9 rue Emmanuel Brun - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie MEILLAND-PLANCHE domicilié(e) 9 rue Emmanuel Brun - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

La marque Aeris Conseils AVOCATS & ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658935.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aeris Conseils AVOCATS & ASSOCIES arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.


Madame Nathalie MEILLAND-PLANCHE - 9 rue Emmanuel Brun - 42100 - SAINT ETIENNE - France


Madame Nathalie MEILLAND-PLANCHE - 9 rue Emmanuel Brun - 42100 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Inscription le 19 novembre 2020 - Concession de licence n°801953 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-19

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