Marque expirée - Marque en non vigueur
Inopia SPASensus
Numéro de dépôt :
3405465
Date de dépôt :
25/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
25/01/2016
Présentation de la marque Inopia SPASensus
Déposée le 25 janvier 2006 par Nathalie MAZOYER et Christophe BAUDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Inopia SPASensus »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inopia SPASensus est expirée depuis le 25 janvier 2016.
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29