Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZEM
Numéro de dépôt :
1580218
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2000
Présentation de la marque ZEM
Déposée le 14 mars 1990 par NATHALIE MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ZEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEM est expirée depuis le 14 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34