Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est TA Santé / CTA-santé
Mme. Nathalie Lelorieux

Numéro de dépôt :
4098333
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2024
C\'est TA Santé / CTA-santé de Nathalie Lelorieux

Présentation de la marque C'est TA Santé / CTA-santé

Déposée par voie électronique le 17 juin 2014 par madame Nathalie Lelorieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'est TA Santé / CTA-santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est madame Nathalie Lelorieux domicilié(e) 13 Allée du Courtiou - 33470 - Gujan-Mestras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie Lelorieux domicilié(e) 13 Allée du Courtiou - 33470 - Gujan-Mestras - France.

La marque C'est TA Santé / CTA-santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est TA Santé / CTA-santé est expirée depuis le 17 juin 2024.


Mme. Nathalie Lelorieux - 13 Allée du Courtiou - 33470 - Gujan-Mestras - France


Mme. Nathalie Lelorieux - 13 Allée du Courtiou - 33470 - Gujan-Mestras - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.