Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE SAFRAN DU PERCHE
NATHALIE LEBLANC JULIEN LEBLANC
Numéro de dépôt :
3802379
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LE SAFRAN DU PERCHE
Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par NATHALIE LEBLANC et JULIEN LEBLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE SAFRAN DU PERCHE »
Les déposants sont NATHALIE LEBLANC domicilié(e) 42-44 RUE GABRIEL PERI - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France et JULIEN LEBLANC domicilié(e) 42-44 RUE GABRIEL PERI - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN LEBLANC domicilié(e) 42-44 RUE GABRIEL PERI - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATHALIE LEBLANC a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLES VOLANTES
NATHALIE LEBLANC - 42-44 RUE GABRIEL PERI - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France
JULIEN LEBLANC - 42-44 RUE GABRIEL PERI - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France
JULIEN LEBLANC - 42-44 RUE GABRIEL PERI - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°576902 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping ; Pensions pour animaux.
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