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Marques déposées par madame NATHALIE LE FAUCHEUR
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MAISON MARC ET NATH FABRICATION FRANCAISE M 1966 N 1969
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISON MARC ET NATH FABRICATION FRANCAISE M 1966 N 1969
Mme. NATHALIE LE FAUCHEUR

Numéro de dépôt :
4373359
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAISON MARC ET NATH FABRICATION FRANCAISE M 1966 N 1969 de NATHALIE LE FAUCHEUR

Présentation de la marque MAISON MARC ET NATH FABRICATION FRANCAISE M 1966 N 1969

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par madame NATHALIE LE FAUCHEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON MARC ET NATH FABRICATION FRANCAISE M 1966 N 1969 »

Le déposant est madame NATHALIE LE FAUCHEUR domicilié(e) 13 ROUTE DE LA HAYE LE COMTE - 27400 - LOUVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE LE FAUCHEUR domicilié(e) 13 ROUTE DE LA HAYE LE COMTE - 27400 - LOUVIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21


Mme. NATHALIE LE FAUCHEUR - 13 ROUTE DE LA HAYE LE COMTE - 27400 - LOUVIERS - France


Mme. NATHALIE LE FAUCHEUR - 13 ROUTE DE LA HAYE LE COMTE - 27400 - LOUVIERS - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733520 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Appareils d'éclairage ;

Bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.