Elégance et Courtoisie
Présentation de la marque Elégance et Courtoisie
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par Nathalie LABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elégance et Courtoisie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Elégance et Courtoisie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elégance et Courtoisie est expirée depuis le 19 novembre 2020.
Nathalie LABBAYE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12