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Marques déposées par madame Nathalie JEANNOT
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NOVILIS De la NATURE au VIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVILIS De la NATURE au VIN
Madame Nathalie JEANNOT

Numéro de dépôt :
4668575
Date de dépôt :
22/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2030
NOVILIS De la NATURE au VIN de Nathalie JEANNOT

Présentation de la marque NOVILIS De la NATURE au VIN

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2020 par madame Nathalie JEANNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVILIS De la NATURE au VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est madame Nathalie JEANNOT domicilié(e) 125 rue des buissons - 76780 - LA HALLOTIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie JEANNOT domicilié(e) 290 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque NOVILIS De la NATURE au VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668575.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVILIS De la NATURE au VIN arrivera à expiration en date du 22 juillet 2030.


Madame Nathalie JEANNOT - 125 rue des buissons - 76780 - LA HALLOTIERE - France


Madame Nathalie JEANNOT - 290 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.