Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINTY HOURS
Mme. Nathalie Jacqueline DETOURNE

Numéro de dépôt :
4306362
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
MINTY HOURS de Nathalie Jacqueline DETOURNE

Présentation de la marque MINTY HOURS

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par madame Nathalie Jacqueline DETOURNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINTY HOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est madame Nathalie Jacqueline DETOURNE domicilié(e) 63 rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie Jacqueline DETOURNE domicilié(e) 63 RUE Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MINTY HOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINTY HOURS arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.


Mme. Nathalie Jacqueline DETOURNE - 63 rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Mme. Nathalie Jacqueline DETOURNE - 63 RUE Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].