Marque enregistrée - Marque en vigueur

S SERMENT DE VIGNES
Madame Nathalie Garnier

Numéro de dépôt :
4405417
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
S SERMENT DE VIGNES de Nathalie Garnier

Présentation de la marque S SERMENT DE VIGNES

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par madame Nathalie Garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S SERMENT DE VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est madame Nathalie Garnier domicilié(e) 54 rue du général delestraint - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie Garnier domicilié(e) 54 rue du général delestraint - 75016 - Paris - France.

La marque S SERMENT DE VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SERMENT DE VIGNES arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.


Madame Nathalie Garnier - 54 rue du général delestraint - 75016 - Paris - France


Madame Nathalie Garnier - 54 rue du général delestraint - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles ; liteau d'encadrement ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle; tire bouchons ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier.