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Marques déposées par madame Nathalie FOUSSIER DELAROCQUE
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FABRIQUE AVEC AMOUR EN FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FABRIQUE AVEC AMOUR EN FRANCE
Mme. Nathalie FOUSSIER DELAROCQUE

Numéro de dépôt :
4276984
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FABRIQUE AVEC AMOUR EN FRANCE de Nathalie FOUSSIER DELAROCQUE

Présentation de la marque FABRIQUE AVEC AMOUR EN FRANCE

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par madame Nathalie FOUSSIER DELAROCQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FABRIQUE AVEC AMOUR EN FRANCE »

Le déposant est madame Nathalie FOUSSIER DELAROCQUE domicilié(e) 28 RUE des tilleuls - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie FOUSSIER domicilié(e) 28 RUE des tilleuls - 14000 - CAEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Nathalie FOUSSIER DELAROCQUE a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE LIN


Mme. Nathalie FOUSSIER DELAROCQUE - 28 RUE des tilleuls - 14000 - CAEN - France


Mme. Nathalie FOUSSIER - 28 RUE des tilleuls - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710315 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.