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Marques déposées par la société Nathalie FONTAINE
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INITIATIONS MACONNIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATIONS MACONNIQUE
Nathalie FONTAINE

Numéro de dépôt :
3295833
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/06/2014
INITIATIONS MACONNIQUE de Nathalie FONTAINE

Présentation de la marque INITIATIONS MACONNIQUE

Déposée le 7 juin 2004 par la société Nathalie FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « INITIATIONS MACONNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société Nathalie FONTAINE domicilié(e) 1500, chemin de Repentance,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 145 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie FONTAINE N.P.S. domicilié(e) 1500, chemin de Repentance,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque INITIATIONS MACONNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIONS MACONNIQUE est expirée depuis le 7 juin 2014.

Nathalie FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : Natie , Evasion , SENIOR SITTER , Evasion


Nathalie FONTAINE - 1500, chemin de Repentance,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 443145917


Nathalie FONTAINE N.P.S. - 1500, chemin de Repentance,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409852 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Publication de texte publicitaire, courriers publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, service d'abonnement à des journaux pour des tiers.