Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par Nathalie FLOIRAC et Hervé FLOIRAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ETIOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Les déposants sont Nathalie FLOIRAC domicilié(e) 1 Centre Commercial La Croisée - 34830 - CLAPIERS - France et Hervé FLOIRAC domicilié(e) 1 Centre Commercial La Croisée - 34830 - CLAPIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé FLOIRAC domicilié(e) 1 Centre Commercial La Croisée - 34830 - CLAPIERS - France.
La marque ETIOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIOSCAN est expirée depuis le 17 mars 2021.
Nathalie FLOIRAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIOSCAN
Nathalie FLOIRAC - 1 Centre Commercial La Croisée - 34830 - CLAPIERS - France
Hervé FLOIRAC - 1 Centre Commercial La Croisée - 34830 - CLAPIERS - France
Hervé FLOIRAC - 1 Centre Commercial La Croisée - 34830 - CLAPIERS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.
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