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Marques déposées par madame NATHALIE FALMET
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TERRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA
Mme. NATHALIE FALMET

Numéro de dépôt :
4273888
Date de dépôt :
22/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2026
TERRA de NATHALIE FALMET

Présentation de la marque TERRA

Déposée par voie électronique le 22 mai 2016 par madame NATHALIE FALMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est madame NATHALIE FALMET domicilié(e) 1 RUE SAINT MAURICE - 10200 - ROUVRES LES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE NATHALIE FALMET, Mme. NATHALIE FALMET domicilié(e) 1 RUE SAINT MAURICE - 10200 - ROUVRES LES VIGNES - France.

La marque TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.

NATHALIE FALMET a également déposé les autres marques suivantes : F , LE VAL CORNET


Mme. NATHALIE FALMET - 1 RUE SAINT MAURICE - 10200 - ROUVRES LES VIGNES - France


CHAMPAGNE NATHALIE FALMET, Mme. NATHALIE FALMET - 1 RUE SAINT MAURICE - 10200 - ROUVRES LES VIGNES - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.