OASYS
Présentation de la marque OASYS
Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par madame Nathalie Duchazaubeneix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OASYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OASYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OASYS arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.
Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Inscription le 3 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762194 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-03
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Inscription le 25 octobre 2019 - Concession de licence n°771289 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-25
Inscription le 25 octobre 2019 - Concession de licence n°771288 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-25
Inscription le 25 octobre 2019 - Concession de licence n°771290 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-25