Séjour Beaujolais
Présentation de la marque Séjour Beaujolais
Déposée le 29 décembre 2010 par Nathalie Dubourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Séjour Beaujolais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Séjour Beaujolais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séjour Beaujolais est expirée depuis le 29 décembre 2020.
Nathalie Dubourg a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611766 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30