Marque expirée - Marque en non vigueur

THE KING ARTHUR
Nathalie Dubois, Agissant pour le compte de la société “ THE KING ARTHUR ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3648905
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019
THE KING ARTHUR de Nathalie Dubois

Présentation de la marque THE KING ARTHUR

Déposée le 5 mai 2009 par Nathalie Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE KING ARTHUR »

Le déposant est Nathalie Dubois, Agissant pour le compte de la société “ THE KING ARTHUR ” en cours de formation. domicilié(e) 2 avenue Saint Maur - 59110 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Dubois domicilié(e) 2 avenue Saint Maur - 59110 - LA MADELEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE KING ARTHUR est expirée depuis le 5 mai 2019.


Nathalie Dubois, Agissant pour le compte de la société “ THE KING ARTHUR ” en cours de formation. - 2 avenue Saint Maur - 59110 - LA MADELEINE - France


Nathalie Dubois - 2 avenue Saint Maur - 59110 - LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.