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Marques déposées par NATHALIE DOUCE
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SOLO GUSTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLO GUSTO
NATHALIE DOUCE
SALVATORE LEGA

Numéro de dépôt :
3828926
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
SOLO GUSTO de NATHALIE DOUCE

Présentation de la marque SOLO GUSTO

Déposée le 5 mai 2011 par NATHALIE DOUCE et SALVATORE LEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLO GUSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Les déposants sont NATHALIE DOUCE domicilié(e) 50 avenue des ternes - 75017 - PARIS - France et SALVATORE LEGA domicilié(e) 50 enclos des peupliers - 62560 - AUDINCTHUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE DOUCE domicilié(e) 50 avenue des ternes - 75017 - PARIS - France.

La marque SOLO GUSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLO GUSTO est expirée depuis le 5 mai 2021.

NATHALIE DOUCE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE DESIGN


NATHALIE DOUCE - 50 avenue des ternes - 75017 - PARIS - France

SALVATORE LEGA - 50 enclos des peupliers - 62560 - AUDINCTHUN - France


NATHALIE DOUCE - 50 avenue des ternes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.