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Marques déposées par madame NATHALIE DOUCE
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DOUCE DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCE DESIGN
Mme. NATHALIE DOUCE

Numéro de dépôt :
4225534
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
DOUCE DESIGN de NATHALIE DOUCE

Présentation de la marque DOUCE DESIGN

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par madame NATHALIE DOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est madame NATHALIE DOUCE domicilié(e) batiment A 4 eme, 50 avenue des ternes - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE DOUCE domicilié(e) batiment A 4 eme, 50 avenue des ternes - 75017 - PARIS - France.

La marque DOUCE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20 21 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE DESIGN arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

NATHALIE DOUCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLO GUSTO


Mme. NATHALIE DOUCE - batiment A 4 eme, 50 avenue des ternes - 75017 - PARIS - France


Mme. NATHALIE DOUCE - batiment A 4 eme, 50 avenue des ternes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.